Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Caryopse
Numéro de dépôt :
4045642
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Caryopse
Déposée par voie électronique le 7 novembre 2013 par Pascal GuellecTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Caryopse »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pascal Guellec a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Inscription le 26 avril 2016 - Rejet total n°668138 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26